La transmission de patrimoine est une étape clé dans la vie d’une famille ou d’un chef d’entreprise. Elle exige anticipation, rigueur et expertise pour être réalisée en parfaite conformité avec les règles juridiques et fiscales. À Paris, où la valeur des biens immobiliers, mobiliers et professionnels est souvent importante, l’intervention d’un notaire est essentielle. L’étude Ad Vitam, située au 77 bis avenue de Breteuil, Paris 15ᵉ, à la croisée du 7ᵉ et du 15ᵉ arrondissement, accompagne ses clients dans la préparation et la sécurisation de leur transmission patrimoniale.
Le notaire conseille en premier lieu sur la meilleure stratégie d’organisation de la transmission. L’anticipation permet de réduire considérablement la fiscalité applicable aux héritiers et d’éviter les conflits familiaux. Le recours à la donation, avec ou sans réserve d’usufruit, fait partie des solutions fréquemment recommandées pour transmettre progressivement tout ou partie d’un patrimoine. Le notaire étudie en détail la situation de chaque famille et propose une approche personnalisée, qu’il s’agisse de transmettre des biens immobiliers, des liquidités, des parts sociales ou encore des objets d’art.
La transmission immobilière revêt à Paris une importance particulière. Le notaire joue un rôle central dans la valorisation et la transmission de biens résidentiels ou professionnels. Il assure la sécurité juridique des opérations, notamment lors de l’acquisition d’un bien immobilier, en vérifiant les titres de propriété, les servitudes ou encore la conformité de la vente avec le droit de l’urbanisme. Il conseille également sur le choix des modes de détention (indivision, SCI) dans une logique patrimoniale à long terme.
Lorsqu’une entreprise familiale est concernée, la préparation de la transmission nécessite un accompagnement encore plus pointu. L’étude Ad Vitam accompagne de nombreux dirigeants du 15ᵉ arrondissement et des quartiers environnants dans la mise en œuvre de la transmission d’entreprise. L’objectif est d’assurer la continuité de l’activité tout en préservant les intérêts patrimoniaux et fiscaux de la famille.
Les familles recomposées, très présentes à Paris, sollicitent également le notaire pour organiser des transmissions équilibrées, dans le respect des droits de chacun. L’étude Ad Vitam est régulièrement amenée à accompagner des situations complexes, incluant des enfants issus de plusieurs unions, des conjoints survivants à protéger, ou des situations internationales. La parfaite maîtrise du droit international privé permet à l’office d’anticiper les conséquences juridiques et fiscales de telles transmissions. Le notaire s’assure aussi de la régularité des transmissions dans le cadre de démarches liées à la PMA , un sujet désormais fréquent dans la capitale.
En matière de fiscalité, le notaire est un interlocuteur incontournable. Il identifie les abattements possibles, les réductions fiscales applicables et peut accompagner la rédaction de pactes familiaux pour la transmission d’entreprises, notamment via le dispositif Dutreil. Son rôle est de proposer la solution la plus adaptée pour optimiser la charge fiscale globale de la transmission tout en respectant les souhaits des clients.
Grâce à son ancrage local, l’étude Ad Vitam offre une véritable expertise patrimoniale parisienne, que ce soit pour des projets familiaux, immobiliers ou professionnels. La proximité avec les habitants du 7ᵉ et du 15ᵉ arrondissement lui permet d’assurer un accompagnement personnalisé, réactif et discret.
